Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISC O TORQUE
DANA CORPORATION (Société américaine organisée selon les lois de l'Etat de Virginie)

Numéro de dépôt :
1549160
Date de dépôt :
01/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/09/1999
DISC O TORQUE de DANA CORPORATION (Société américaine organisée selon les lois de l\'Etat de Virginie

Présentation de la marque DISC O TORQUE

Déposée le 1 septembre 1989 par DANA CORPORATION (Société américaine organisée selon les lois de l'Etat de Virginie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DISC O TORQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DANA CORPORATION (Société américaine organisée selon les lois de l'Etat de Virginie), domicilié(e) 4500 Dorr Street, TOLEDO, OHIO 43697 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque DISC O TORQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1549160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISC O TORQUE est expirée depuis le 1 septembre 1999.

DANA CORPORATION (Société américaine organisée selon les lois de l'Etat de Virginie a également déposé les autres marques suivantes : ROTO-CAM , ROTO-CONE , DANA T & G , SPEEDOSTAT , PC , VICTOR


DANA CORPORATION (Société américaine organisée selon les lois de l'Etat de Virginie) - 4500 Dorr Street, TOLEDO, OHIO 43697 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET WEINSTEIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-08

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et embrayages, courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture; couveuses